L’expertise médicale du traumatisme crânien grave

traumatisme crânienL’expertise médicale du traumatisme crânien est difficile, exposant les victimes à une méconnaissance de leur handicap, en l’absence d’évaluation approfondie des séquelles présentées.

L’évaluation par le médecin expert doit donc être extrêmement rigoureuse et l’examen du blessé très approfondi, faisant appel à des sapiteurs notamment en neurologie, neuropsychiatrie et neuropsychologie.

La présence d’un médecin conseil aux côté du blessé lors des expertises médicales apparaît indispensable afin que ces blessés puissent obtenir une juste reconnaissance de tous les préjudices subis.

Première cause de handicap chez les sujets jeunes entre 15 et 40 ans, Les traumatismes crâniens sont fréquents et constituent un problème de santé publique.

Troubles cognitifs et modifications du comportement suite à un traumatisme crânien grave

Les troubles cognitifs sont la principale source de handicap des traumatisés craniens sévères, risquant de compromettre leur réinsertion sociale, familiale et professionnelle.

Si le diagnostic est relativement simple dans les formes les plus sévères, chez les patients ayant une bonne récupération apparente, leur dépistage et leur évaluation peut être plus difficile, nécessitant une expertise plus approfondie.

Les troubles de la mémoire représentent les plaintes les plus fréquentes des blessés et de leur famille.

Les difficultés de concentration et d’attention sont également une plainte fréquente.

Les modifications du comportement et de la personnalité sont des troubles particulièrement handicapants pour la vie sociale et professionnelle. Ces troubles surviennent chez 50 à 70 % des traumatismes crâniens graves. Ils sont source d’un stress important pour les proches et peuvent retentir sur l’équilibre familial. Il peut s’agir soit d’une inhibition (apragmatisme, manque d’initiative, indifférence), soit d’une désinhibition (impulsivité, intolérance aux contrariétés et aux frustrations, agressivité).

Des troubles de la communication verbale sont fréquents avec  de troubles de la parole et de la voix présents dans près de 30 % des cas de traumatisme grave. Des troubles de la structuration du discours en rapport avec un syndrome frontal sont également fréquemment retrouvés et peuvent rendre le discours de ces patients fragmenté et incohérent.

Anosognosie des difficultés cognitives et comportementales

L’anosognosie des difficultés cognitives et comportementales est fréquemment retrouvée. Celle-ci explique la difficulté de prise en charge. Les patients anosognosiques, quelle que soit l’importance de leurs troubles, ne sont souvent pas en mesure d’avoir spontanément recours à ce type de soins, ni de comprendre la nécessité d’une réorientation professionnelle.

La plupart des blessés regagnent leur domicile familial et de nombreux blessés restent dépendants pour les activités de la vie quotidienne (faire les courses, le ménage, gérer son budget, prendre les transports en communs…).

Dès lors, il est important que les séquelles et préjudices subis soient reconnus afin qu’un dispositif de compensation puisse être mis en place et  permettre  l’élaboration d’un projet de vie et une réinsertion socio-professionnelle.

Dans ce cadre, l’expertise médicale revêt une importance capitale.

Lors des expertises médicales, le médecin conseil du blessé va s’attacher à faire reconnaître toutes les séquelles somatiques, psychiques et neuropsychologiques pour permettre une réparation intégrale des préjudices subis.

Le rôle du médecin expert aux côtés de la victime d’un traumatisme crânien grave

L’intervention du médecin conseil expert en dommage corporel doit être très précoce, si possible dès la première expertise médicale souvent réalisée par le médecin conseil de la compagnie d’assurance, sur le lieu d’hospitalisation de la victime.

L’assistance des blessés suite à un traumatisme crânien grave est le plus souvent confiés à des médecins-conseils experts généralistes ayant les diplômes requis et surtout une expérience de ces états séquellaires particuliers. Il leur appartient de rassembler en amont, lors de leur expertise initiale, tous les documents utiles (dossiers hospitaliers avec imagerie…) avant de recourir à l’avis spécialisé.

Un médecin expert doit lors de son premier contact préparer un dossier le plus complet possible peut faire appel à un neurologue, un psychiatre et/ou à un neuropsychologue

Les neuropsychologues, ayant l’habitude de réaliser des évaluations de patients cérébrolésés, pourront être sollicités précocement puis à plusieurs reprises dans le temps. Leurs bilans comparatifs seront très utiles, à condition qu’ils soient interprétés par les neurologues experts et confrontés avec les autres données. En effet, un bilan peut être très pathologique, sans aucune lésion cérébrale

Désignation d’experts spécialisés

L’évaluation par le médecin expert, notamment de la dépendance cognitive du traumatisme crânien grave, reste très difficile, l’atteinte des fonctions supérieures n’est pas directement mesurable à l’aide des tests psychométriques.

L’expertise doit être confiée à un spécialiste habitué à ce genre de séquelles, auquel seront associés collégialement un médecin neurologue et un neuropsychologue.

Elle doit être nécessairement répétée pour un suivi régulier de ces blessés tout au long de leur parcours de rééducation et apprécier progressivement les modifications physiques, cognitives, écologiques et situationnelles de la victime.

Une mission d’expertise spécifique aux traumatisés crâniens

Lors de la demande d’expertise médicale,  une mission spécifique aux traumatisés crâniens et  intégrant la nomenclature Dintilhac doit être sollicitée.

Cette mission d’expertise est cohérente, d’une part, avec la nouvelle nomenclature, et d’autre part avec la définition du handicap reprise dans la loi du 11 février 2005: « constitue un handicap […] toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant ».

Cette mission fait le descriptif de chaque poste de préjudice et du « déficit fonctionnel permanent » et prend en compte, de façon individualisée, le handicap global, ses limitations d’activité et ses restrictions de participation, la perte de qualité de vie, les souffrances physiques et psychiques endurées, etc. Cette évaluation permet de définir les moyens de compensation du handicap (tierce personne, aides techniques, etc.) les plus adéquats et une réparation intégrale.

La consolidation du blessé traumatisé crânien

D’une façon générale, il faut savoir prendre du temps avant de consolider le traumatisé crânien, car chez beaucoup les difficultés ne se déclarent qu’au moment où ils sont en situation de handicap et notamment lors de tentatives de reprise professionnelle ou scolaire, alors même que le bilan à la sortie du centre était satisfaisant.

Les déficits neurologiques sont généralement fixés au cours de la deuxième année, les déficits neuropsychologiques ne sont généralement pas fixés avant la troisième année.

En règle générale, la consolidation ne doit pas intervenir avant la troisième année après l’accident, à l’exception des états végétatifs persistants et des états pauci relationnels.

Lorsque les séquelles sont d’ordre essentiellement neuropsychologique, une consolidation trop précoce peut entraver différents projets thérapeutiques.

L’évaluation du besoin en tierce personne

L’estimation du besoin en tierce personne pose souvent un problème majeur lors des expertises médicales.

Il en résulte de nombreuses contestations des rapports d’expertise devant le juge

Le savez vous?

Vous avez toute liberté de choisir votre médecin et aucun expert ou médecin conseil de l’assureur ne peut s’opposer à votre choix
Les frais d‘expertise sont pris en charge par l’assureur
Dans le cadre de la loi Badinter, les frais liés à l’assistance de la victime pour l’expertise médicale sont pris en charge par l’assureur

Seul face aux médecins experts?

Il n’est pas conseillé de se rendre seul à une expertise médicale.

L’expertise médicale est la phase clé du processus d’indemnisation de votre dommage corporel

La présence d’une médecin de recours de votre choix sera capitale lors de la discussion médico-légale aux fins d’évaluation des postes de préjudice.

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Médecin expert de victimes depuis 2010
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